Descriptif
Permettre aux élèves ingénieurs d’embrasser la problématique de la propriété industrielle et intellectuelle
Objectifs pédagogiques
Un cours d'introduction générale à la propriété intellectuelle sera dispensé (l'objet du droit de la propriété intellectuelle, sa place dans le droit général, la qualification et la classification des droits de la propriété intellectuelle, les conventions internationales en matière de propriété intellectuelle, des éléments du droit communautaire de la propriété intellectuelle).
Puis un cours sur le droit des brevets d'invention, assuré par un praticien spécialiste du droit des brevets (avec une double compétence technique et juridique), sera enseigné. Il constituera la partie la plus importante en volume de l’enseignement. Des brevets réels seront étudiés afin de mettre en évidence les « bonnes » et les « mauvaises » pratiques, ainsi que les difficultés les plus fréquemment rencontrées et les erreurs les plus couramment commises.
Enfin, une présentation rapide sur les créations esthétiques industrielles (les dessins et modèles) et les signes distinctifs tels que les marques, indications géographiques, non commerciaux, sera effectuée.
Puis un cours sur le droit des brevets d'invention, assuré par un praticien spécialiste du droit des brevets (avec une double compétence technique et juridique), sera enseigné. Il constituera la partie la plus importante en volume de l’enseignement. Des brevets réels seront étudiés afin de mettre en évidence les « bonnes » et les « mauvaises » pratiques, ainsi que les difficultés les plus fréquemment rencontrées et les erreurs les plus couramment commises.
Enfin, une présentation rapide sur les créations esthétiques industrielles (les dessins et modèles) et les signes distinctifs tels que les marques, indications géographiques, non commerciaux, sera effectuée.
18 heures en présentiel (6 blocs ou créneaux)
Diplôme(s) concerné(s)
Parcours de rattachement
- Voie - Simulation et Ingénierie Mathématique - Ouvertures sur la mécanique et la physique_S2
- Voie - Mécanique, Informatique, Commande et Signal_S2
- Voie - Systèmes Mécaniques et Environnement_S2
- Voie - Simulation et Ingénierie Mathématique - Ouverture sur les Systèmes d'Information_S2
- Voie - Signal, Informatique, et Systèmes/Embarqué_S2
- Voie - Signal, Informatique et Systèmes/TIC_S2
- Voie - Simulation et Ingénierie Mathématique - parcours standard_S2
Format des notes
Numérique sur 20Littérale/grade européenPour les étudiants du diplôme Diplôme d'Ingénieur de l'Ecole Nationale Supérieure de Techniques Avancées
Vos modalités d'acquisition :
L’évaluation du cours est basée sur les exposés, sur une étude de terrain et sur un travail de réflexion personnel.
Le rattrapage est autorisé (Max entre les deux notes écrêté à une note seuil)- le rattrapage est obligatoire si :
- Note initiale < 6
- le rattrapage peut être demandé par l'étudiant si :
- 6 ≤ note initiale < 10
- Crédits ECTS acquis : 1.5 ECTS
- Scientifique acquis : 1.5
Le coefficient de l'UE est : 1.5
La note obtenue rentre dans le calcul de votre GPA.
L'UE est évaluée par les étudiants.
Programme détaillé
Du point de vue de la méthode, le cours combinera études de cas (avec quelques comparaisons internationales) et des analyses théoriques afin de permettre la nécessaire prise de distance par rapport à l’objet étudié.