v2.5.0 (3618)

Droit, Economie, Gestion - EA207 : Base du droit pour l'ingénieur

Descriptif

Droit de la Propriété Intellectuelle, Droit commercial, Droit des contrats

Objectifs pédagogiques

Etre capable d'identifier et de comprendre les problématiques juridiques pour les métiers de l'ingénieur, du chercheur, du manager et de l'entrepreneur.

21 heures en présentiel

Diplôme(s) concerné(s)

Format des notes

Numérique sur 20

Littérale/grade européen

Pour les étudiants du diplôme Diplôme d'Ingénieur de l'Ecole Nationale Supérieure de Techniques Avancées

Le rattrapage est autorisé (Max entre les deux notes écrêté à une note seuil)
  • le rattrapage est obligatoire si :
    Note initiale < 6
  • le rattrapage peut être demandé par l'étudiant si :
    6 ≤ note initiale < 10
L'UE est acquise si Note finale >= 10
  • Crédits ECTS acquis : 2 ECTS
  • Droit, économie, gestion acquis : 2

Le coefficient de l'UE est : 1

La note obtenue rentre dans le calcul de votre GPA.

L'UE est évaluée par les étudiants.

Programme détaillé

1. Principes fondamentaux du droit

2. Droit des contrats

3. Droit Commercial et droit des Sociétés

4. Droit de la PI et de la propriété industrielle

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